Rencontres internationales de l’informatique et du droit d’auteur

Les rencontres internationales de l’informatique et du droit d’auteur se tiendront le 8 juin 2005 à Marseille.

Organisées en partenariat avec le Centre de Formation des Barreaux du Sud-Est, le Barreau de Marseille et l’association Euro-Counsels, avec le soutien de la CEFIM, ommission TIC, le colloque aura pour thème : Le droit d’auteur et la copie numérique, quel avenir pour le système ?

La copie privée permet de rémunérer les auteurs, les artistes-interprètes, les producteurs et les éditeurs, par le reversement d’une taxe sur les supports utilisés (CD-ROM, DVD, disques durs..). Cependant, les téléchargements d’ouvres protégées sur Internet ont montré les limites du système : des internautes ont été poursuivis en justice, certains relaxés, d’autres condamnés. En effet, la taxe ne légalise pas pour autant le téléchargement. Comment font les pays voisins de la France (Allemagne, Grande-Bretagne, Irlande) et les pays plus lointains (Etats-Unis, Canada) ? La copie numérique remet-elle en cause le système de rémunération pour copie privée ?

Pour répondre à ces questions, de nombreux intervenants interviendront sur quatre sujets :

– Thème n°1 : L’état des lieux juridique de la protection du droit d’auteur sous l’angle de l’usage privé: approche de droit comparé

– Thème n°2 : Mesures de lutte contre les contrefacteurs

– Thème n° 3 : Les nouveaux domaines du marketing, le droit d’auteur peut-il encore résister ?

– Thème n°4 : Rémunération, Copyleft. Perspectives d’avenir pour le système

Ces ateliers seront animés par de multiples intervenants tels que :

– Michel Vivant, Professeur à l’Université de Montpellier, Responsable du Master « Droit des créations immatérielles », Expert auprès des autorités publiques nationales et européennes
– Cédric Manara, Professeur associé à l’EDHEC Business School, et auteur du blog de référence sur les noms de domaine.
– Frédéric Proal, Maître de Conférence à l’Université d’Aix-Marseille III, Avocat au Barreau de Marseille
– Séverine Mas, Avocat au Barreau de Marseille, Chargée de cours à l’EDHEC
– Nils H. Bayer, Rechtsanwalt et Avocat aux Barreaux de Berlin et de Paris, Associé du cabinet NH BAYER Rechtsanwälte Berlin
– Elena Bordeanu, Juriste international
– Romulus Grigoras, Docteur en Informatique, Maître de Conférence à l’ENSEEIHT de Toulouse
– Michel Solis, Avocat, médiateur et arbitre, membre du Barreau du Québec
– Lionel Thoumyre, Directeur de Juriscom.net et ancien responsable du pôle téléchargement (PtoP) au Forum des droits sur l’internet.

Le MailClub sera présent à cet évènement.

Pour découvrir le programme complet et les inscriptions, rendez-vous sur http://conference.euro-counsels.com

Le colloque aura lieu à la Maison de l’Avocat, 51 Rue Grignan, 13001 MARSEILLE

Pour toute information complémentaire, vous pouvez envoyer un email à question@euro-counsels.com, ou téléphoner au +33(0)4 91 33 73 42