Le clone googles.eu échappe au géant américain

Le géant américain vient de perdre sa procédure ADR en récupération du nom googles.eu exploité depuis plus d’un an par un ressortissant espagnol.

Comment expliquer qu’une des marques les plus connues et les plus puissantes sur le web puisse perdre à l’encontre d’un simple particulier détournant sa marque phare ?

Le 07 avril 2006 un particulier espagnol enregistre googles.eu. Le nom de domaine redirige l’internaute vers un moteur de recherche reprenant la charte graphique de la célèbre marque.

Preuve que le titulaire du nom se savait à la limite de la légalité, une mention en bas de page précise que le site n’est aucunement lié à la société américaine et que l’ensemble des résultats des requêtes appartiennent à Google.

Google ne s’est évidemment pas contenté de ces quelques dispositions préventives et a engagé une procédure de récupération du nom litigieux via sa filiale Irlandaise (Google Ireland Holdings Limited) devant la Cour d’Arbitrage Tchèque.

La Cour a estimé qu’il existait bien un risque de confusion pour l’internaute, aussi bien d’un point de vue graphique (reprise de la charte graphique Google) qu’au niveau de l’activité proposée (moteur de recherche). Il suffit d’ailleurs de se rendre sur le site pour constater un détournement manifeste.

Le titulaire du nom a également été reconnu de mauvaise foi et sans aucun intérêt légitime à agir sous le terme litigieux (ce dernier aurait même tenté de revendre le nom à Google pour 2000€).

Pour autant, la Cour n’ordonne pas la rétrocession du nom à Google… Le demandeur (Google Ireland) n’a pas su démontrer juridiquement en quoi il représentait la société américaine Google seule titulaire de la marque.

A défaut de preuve de droit sur le nom (telle une licence de marque par exemple), la Cour a tout simplement rejeté sa demande.

Pour en savoir plus :
– Lire la décision complète en cliquant ici.